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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans
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BLUE ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLUE ROYAL
DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme Les Moisans

Numéro de dépôt :
3087041
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2011

Présentation de la marque BLUE ROYAL

Déposée le 7 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLUE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans domicilié(e) 16440 SIREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MOURLHON - France.

La marque BLUE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE ROYAL est expirée depuis le 7 mars 2011.

DISTILLERIE DES MOISANS Les Moisans a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS III , L ART DU TEMPS


DISTILLERIE DES MOISANS Société Anonyme Les Moisans - 16440 SIREUIL - France - SIREN 631820057


Patrick MOURLHON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cognacs et Pineaux.